Cahier des charges

Sommaire	Page
PREMIERE PARTIE
A) PREAMBULE DU CENTRE CINEMATOGRAPHIQUE MAROCAIN ET DE SES MISSIONS	4
B) CHAPITRE I Aide à la production cinématographique	5-14
C) CHAPITRE II Déblocage et remboursement de l'avance sur recettes	15-16
D) CHAPITRE III Dispositions générale	17-19
DEUXIEME PARTIE
A) ANNEXES	20-21
A)1-Décret n°2.87.749 du 8 joumada I 1408 (30 décembre 1987)	22-26
A)2-Arrêté conjoint du Ministre de la Communication	27-28
CHAPITRE I Diapositions communes	28
CHAPITRE II Aide a la production cinématographique nationale	29-37
CHAPITRE III Aide à l'exploitation cinématographique	38-39
A)3-Protocole d'Accord relatif au fonds d'aide a la production cinématographique du 2 septembre 2004	41
CHAPITRE I Conditions de recevabilité des dossiers de projets de films de long et de court métrages candidats à l'avance sur recettes	42
CHAPITRE II Modalités de déblocage de l'avance sur recettes	43
CHAPITRE III Modalités de déblocage de la contribution financière à l'écriture et à la réécriture des scénarii	44
CHAPITRE IV Dispositions particulières	45
A)4-Avenant ao protocole d'accord relatif au fonds d'aide a la production cinématographique en date du 14 octobre 2006	47
A)5-Note circulaire relative a l'utilisation de l'avance sur recette du 9 janvier 2006	49-50
A)6- Note circulaire relative aux nouvelles dispositions de l'avance sur recettes du 7 septembre 2009	51
A)7-Nomenclature des dépenses d'un film de fiction (long au court métrage)	52-63
A)8-Liste des documents à fournir pour chaque type de candidature	64-65
A)9-Divers formulaire
-Formulaire de demande de candidature à l'avance sur recettes	67
-Formulaire de demande de candidature a la prime à la qualité	68-70
-Formulaire de demande de candidature à l'écriture des scenarii	71-73
-Formulaire de budget estimatif	75-81
-Formulaire de budget définitif	83-91
A)10-Modèle de contrat de remboursement	91-95

ACCES RAPIDE

PRESENTATION	COMPLEXE CINEMATOGRAPHIQUE	AUTORISATIONS
Edito	Laboratoire	Autorisation de production
Organigramme	Auditorium	Autorisation d'exploitation
Mission	Post-production	Cinéma
Salle 7ème Art	Kinéscopage	Vidéogramme
Cinémathèque Marocaine	Tariffs	Long métrage
Dar Diafa	Conditions de vente	Court métrage / Clip
Circulaire	Archives filmées	Spot publicitaire
		Reportage / Emission télévisée
		Sit-com
		Tarifs
		Carte d'Identité Professionnelle (CIP)

TOURNAGE AU MAROC	REPERTOIRE	FESTIVALS
Introduction	Techniciens	Festival de Marrakech
Accords de coproduction	Prestataires de service	Festival National du Film
Studios de tournage	Chambre Marocaine des Salles de Cinéma	Festival du Court Métrage Méditerranéen
Prestations offertes	Chambre Marocaine des distributeurs de Films	Festival d'Agadir
Location de matériel	Chambre Marocaine des Producteurs de Films	Festival d'Azrou
Barême des salaires	Groupement des Auteurs Réalisateurs Producteurs	Festival de Khouribga
FONDS D'AIDE	Chambre Nationale des Producteurs de Films	Festival de Martil
Présentation	Chambre Marocaine des Techniciens de Films	Festival de Meknes
Membres de la commission	Syndicat National des Techniciens du Cinéma et l'Audiovisuel	Festival National du Film Amazigh
Secrétariat	Production / Autorisation	Festival de Safi
Dépôt de candidature	Exploitation	Festival de Salé
Cahier des charges	Distribution	Festival de Tétouan
Historique de Financement Du Fonds d'Aide	Cartes professionnelles	Festival Sidi kacem du cinéma Marocain
		Rencontre Internationale du Film Transsaharien de Zagora

PARTENAIRES